Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORE MAJORUM CHABERT & GUILLOT
ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N., S.A.

Numéro de dépôt :
1511851
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1999
MORE MAJORUM CHABERT & GUILLOT de ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N

Présentation de la marque MORE MAJORUM CHABERT & GUILLOT

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORE MAJORUM CHABERT & GUILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N domicilié(e) 1, rue André Ducatez, 26000 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque MORE MAJORUM CHABERT & GUILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORE MAJORUM CHABERT & GUILLOT est expirée depuis le 31 janvier 1999.

ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N a également déposé les autres marques suivantes : NOUGANIS , CHABERT GUILLOT


ENTREPRISE DE NOUGAT - E.D.N., S.A. - 1, rue André Ducatez, 26000 MONTELIMAR. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 3 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188269 - Publication au BOPI 1995-08-03

Inscription le 19 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173707 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171197 - Publication au BOPI 1994-04-11

Nougats et tous produits de confiserie.